Agriculture

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Emorine ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 31 janvier 2007

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 8 février 2007

Usages vétérinaires des antibiotiques, résistance bactérienne et conséquences pour la santé humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Didier Guillemot ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2006

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 23 août 2002

L'organisation régionale des offices agricoles : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er octobre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 27 juin 2006

Exposition aérienne aux pesticides des populations à proximité de zones agricoles : bilan et perspectives du programme régional intercire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Florence Coignard ; Christine Lorente ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juin 2006

Rapport d'activité 2005 du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 19 juin 2006

La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Annie Benarous ; Claudine Duchesne ; Christian Dubreuil ; Joël Mandaron ; Contrôle général économique et financier ; Inspection générale de l'Agriculture ; Conseil général des Technologies de l'Information ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections