Aide à la création

Aide à la création : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, dans "le Figaro" du 12 février 2001, sur l'art et la création artistique de l'Afrique ainsi que l'aide internationale et l'aide de la France pour le développement culturel en Afrique.

Article Tribune

Conseil des ministres du 31 août 2005. La commande publique et les métiers d'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Les enseignements et les pratiques artistiques en milieu scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Novembre 1993 La politique du cinéma.

Communiqué

Rapport sur le soutien de l'Etat aux musiques dites actuelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Berthod  ;  Anita Weber  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2005

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Jacques Haudebourg  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Cocquebert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2004

Les aides publiques aux TPE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Mulliez  ;  Benoît Granger  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2004

Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Bricard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

Réflexions sur le dispositif français de soutien à la production cinématographique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Albert  ;  Michel Bernasconi  ;  Lynda Gaynor  ;  Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)

Remis le  1er mars 2002

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