Aide à la création

Les Soutiens publics à l'édition phonographique

Rapport interne

Auteur(s) : Edith Brenac ; Bruno Jobert ; Centre de Recherche sur le Politique, l'Administration et le Territoire (Saint-Martin d'Hères, Isère) ; Ministère de la Culture. Département des Études et de la Prospective

Remis le 1er septembre 1996

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Philippe Rouvillois ; Laurent Degroote ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2001

Les Interventions des sociétés de capital-risque : pour un soutien public au capital-risque de proximité : enquête

Rapport interne

Auteur(s) : Epargne de Proximité et d'Investissement pour les Créateurs d'Entreprise et d'Activité (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er janvier 1998

Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Wallon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 1998

Les Musiques actuelles : rapport à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Alex Dutilh ; Didier Varrod ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er septembre 1998

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