Aide à la recherche

Aide à la recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de la réforme et l'évaluation de la politique du crédit d'impôt recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Evaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphane Lhuillery  ;  Marianna Marino  ;  Pierpaolo Parrotta  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er décembre 2013

Evaluation du dispositif d'incubation issu de l'appel à projets du 25 mars 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Armand Renucci  ;  Jean-Pascal Bonhotal  ;  Anne Giami  ;  Sacha Kallenbach  ;  Évelyne Liouville  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la recherche en matière de biodiversité et le développement des outils de sciences participatives, à Paris le 6 novembre 2014.

Déclaration

Mission sur les dispositifs de soutien à la recherche partenariale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Pierre-Emmanuel Thiard  ;  Adrienne Brotons  ;  Raphaël Contamin  ;  Anne Giami  ;  Frédéric Wacheux  ;  Sacha Kallenbach  ;  Benoit Bettinelli  ;  Benoît Legait  ;  Jacques Serris  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er février 2013

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la situation de l'industrie aéronautique civile française et ses perspectives, à l'Assemblée nationale le 26 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la recherche en archéologie et l'aménagement du territoire, Paris le 18 avril 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grands axes de la stratégie nationale de lutte contre les perturbateurs endocriniens, à Paris le 29 avril 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur le lancement d'initiatives concrètes pour structurer la filière des transports intelligents, à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la recherche et la culture scientifique, technique et industrielle, Paris le 14 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'ambition de faire du plateau de Saclay un pôle d’attractivité scientifique de rayonnement mondial, à Saclay le 10 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur les grandes lignes de la stratégie prévue pour la revitalisation industrielle de la région Lorraine, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2013.

Déclaration

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