Aide à la recherche

Aide à la recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Berson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le trasnfert de technologies et le développement des partenariats entre la recherche publique et privée, à Limoges le 6 juin 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 avril 2012. Les investissements d'avenir.

Communiqué

Déclaration de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, sur les grandes orientations de son "Pacte PME", à Puteaux le 30 mars 2012.

Déclaration

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI), sur la politique d'aide à la recherche et à l'innovation, Paris le 22 mars 2012.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les forces et les faibleses des filières industrielles en France et les mesures adoptées pour défendre l'industrie française, à l'Isle d'Abeau le 9 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale et les grandes orientations d'un nouveau plan autisme, à Paris le 9 février 2012.\

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'action du gouvernement en faveur de l'innovation et de la recherche durant le quinquennat, le programme des investissements d'avenir en Aquitaine et les objectifs des initiatives d'excellence, à Bordeaux le 3 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la poursuite du désendettement et la nécessité de relancer la croissance par les investissements d'avenir, l'innovation et la recherche, à Bordeaux le 3 février 2012.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Evaluation de l'impact du Crédit d'impôt recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Mulkay  ;  Jacques Mairesse  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

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