Républiquefrançaise
Aide à la recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
28 février 1990
8 février 1989
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 20 mars 2007
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 8 décembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 31 janvier 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Sophie Bussillet ; Philippe Larrue ; Soheir Dani ; Claire Girault ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 15 octobre 2006
Déclaration
29 septembre 2006
Auteur(s) : Comité de Coordination des Sciences et Technologies de l'Information
Remis le 1er mai 2000
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Yvon Ceas ; Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er février 2004
Auteur(s) : Michel Caugant ; Gérard Goma ; Raymond Colombel ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 1er mars 1995