Aide à l'exportation

Aide à l'exportation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 Octobre 1989 Le Bilan de l'application du programme d'action du gouvernement en matière de commerce extérieur.

Communiqué

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les résultats du commerce extérieur français en 2000 et les prévisions pour 2001 et sur les postes budgétaires du secrétariat d'Etat dans le cadre du budget 2001, à l'Assemblée nationale, le 17 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les relations commerciales existant entre l' Union européenne et les Etats Unis et sur les différents contentieux commerciaux les opposant, à l'Assemblée nationale, le 8 novembre 2000.

Déclaration

CM. 28 avril 1982 Conseils des ministres des communautés européennes.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat aux entreprises et au commerce extérieur, sur les résultats du commerce extérieur et les mesures gouvernementales pour améliorer la compétitivité des entreprises françaises, Paris le 7 février 2008..

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Cousin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'évaluation des postes d'expansion économique de Sao Paulo, Buenos Aires et Santiago du Chili

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  M. Gouraud  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 1996

Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Secteur financier public et semi-public

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Karpeles  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1996

Exporter nos industries de l'image : une convergence culturelle et économique : rapport au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Franck Soloveicik  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur

Remis le  1er avril 1999

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