Aide à l'innovation

Aide à l'innovation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux et objectifs du contrat de plan État région 2015-2020 pour le Nord-Pas-de-Calais, à Lille le 18 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le rôle du CEREMA dans l'élaboration des politiques de développement territorial et les priorités de la politique de l'aménagement du territoire en 2015, à Lyon le 4 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique européenne de cohésion économique, sociale et territoriale pour 2014-2020, à Paris le 11 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de soutien à l'innovation dans l'industrie du bâtiment, notamment en matière de rénovation énergétique, à Paris le 10 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le soutien au déploiement de systèmes de transport intelligents dans le cadre de la lutte contre le changement climatique, à Montrouge le 27 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'annonce de mesures en vue d'atteindre l'objectif de 32 pour cent d'énergies renouvelables dans la consommation finale d'énergie à l'horizon 2030, à Paris le 16 janvier 2015.

Déclaration

Commission Carnot 3.0 : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Belingard  ;  Laurent Malier  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques sur le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Les orientations des contrats de plan Etat-régions 2015-2020.

Communiqué

Evaluation du dispositif d'incubation issu de l'appel à projets du 25 mars 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Armand Renucci  ;  Jean-Pascal Bonhotal  ;  Anne Giami  ;  Sacha Kallenbach  ;  Évelyne Liouville  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2014

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes priorités concernant les fonds européens structurels et d'investissement, à Montpellier le 14 novembre 2014.

Déclaration

Développement et impact du crédit d'impôt recherche : 1983-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er avril 2014

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