Aide à l'innovation

Aide à l'innovation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes priorités concernant les fonds européens structurels et d'investissement, à Montpellier le 14 novembre 2014.

Déclaration

Développement et impact du crédit d'impôt recherche : 1983-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er avril 2014

Les CTI et CPDE au service du redressement productif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Clotilde Valter  ;  Fabrice Mattatia  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la nécessité pour la grande distribution de jouer le jeu du "patriotisme alimentaire" et le risque de déflation dans le secteur de l'agroalimentaire, à Villepinte le 20 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur l'aide à l'innovation et la création d'emploi, Paris le 9 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche, sur les aides à la recherche et à l'innovation, Evry le 2 octobre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 septembre 2014. La politique en faveur de l'innovation.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. La situation de l'agriculture et les perspectives d'avenir.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation pour la transition énergétique, à Paris le 18 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la situation de l'industrie aéronautique civile française et ses perspectives, à l'Assemblée nationale le 26 mai 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le soutien à l'innovation et au développement des énergies renouvelables, notamment l'éolien en mer, dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique, à Paris le 7 mai 2014.

Déclaration

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