Amélioration de l'habitat

Amélioration de l'habitat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le programme "Habiter mieux" de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2018

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à BFM TV/RMC le 25 septembre 2017, sur les élections législatives en Allemagne et sénatoriales en France.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 avril 2017, sur la mise en oeuvre des mesures prises par l'Etat et les collectivités dans le cadre de "l'engagement pour le renouveau du bassin minier" du Nord et du Pas-de-Calais.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les mesures de revitalisation du Bassin minier du Nord - Pas-de-Calais et les propositions de la candidate du Front national pour l'élection présidentielle, Oignies le 7 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la rénovation énergétique des bâtiments, la prévention des expulsions locatives, la mobilisation des logements vacants et l'encadrement des loyers, à Paris le 15 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la mise en oeuvre d'une politique "équilibrée" du logement et de l'habitat durable, à Marseille le 14 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le bilan de la politique du logement et les objectifs, démarches et chantiers emblématiques à venir, à Paris le 8 juin 2016.

Déclaration

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Plan d'actions pour le développement urbain durable à Mayotte

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les missions du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique et les mesures de simplfication des règles de la construction et du droit de l'urbanisme, à Paris le 15 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les objectifs de la charte de mobilisation en faveur de la formation professionnelle dans le bâtiment, à Paris le 27 mai 2015.

Déclaration

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