Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, avec France Info le 12 octobre 2017, sur la politique du logement.

Interview

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les Assises des outre-mer, à Paris le 4 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur le budget 2018 de la mission outre-mer, à Paris le 28 septembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur l'évolution des concours financiers de l'Etat aux collectivités locales, notamment de la dotation politique à la ville et de la dotation de soutien à l'investissement local, et la diversité et la cohérence de la France urbaine (villes, "machines solidaires"), à Paris le 20 septembre 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Eric Bothorel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur l'évolution des relations entre l'Etat et les collectivités locales en matière de politique publique, au Sénat le 17 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique de l'aménagement du territoire et la proposition d'un contrat de méthode dans le dialogue entre les représentants de l'Etat et les élus locaux, au Sénat le 17 juillet 2017.

Déclaration

Rapport annuel 2016 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, à CNews le 22 juin 2017, sur sa carrière politique, notamment en tant que président de l'agglomération d'Aurillac.

Interview

Rapport d'information (...) sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains comme nouveaux territoires de projet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Interview de M. Richard Ferrand, ministre de la cohésion des territoires, à Europe 1 le 18 mai 2017, sur la composition du gouvernement et la mise en oeuvre du projet présidentiel, notamment en matière d'aménagement du territoire et de logement.

Interview

Rapport d'activité 2014-2015 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

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