Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique de l'aménagement du territoire et la proposition d'un contrat de méthode dans le dialogue entre les représentants de l'Etat et les élus locaux, au Sénat le 17 juillet 2017.

Déclaration

Rapport annuel 2016 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, à CNews le 22 juin 2017, sur sa carrière politique, notamment en tant que président de l'agglomération d'Aurillac.

Interview

Rapport d'information (...) sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains comme nouveaux territoires de projet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Interview de M. Richard Ferrand, ministre de la cohésion des territoires, à Europe 1 le 18 mai 2017, sur la composition du gouvernement et la mise en oeuvre du projet présidentiel, notamment en matière d'aménagement du territoire et de logement.

Interview

Rapport d'activité 2014-2015 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ruth Marques  ;  François Duval  ;  Philippe Iselin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2016 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2017

Rapport annuel 2015 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2016

Rapport d'activité 2014 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2016 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Haut de page