Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Erika Bareigts, secrétaire d'Etat à l'égalité réelle, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle Outre-mer, au Sénat le 17 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des personnes âgées et dépendantes, à Corrèze le 7 janvier 2017.

Déclaration

Bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble-Col du Fau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Huneau  ;  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2016

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. Données de circulation routière des collectivités territoriales et de leurs groupements.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les priorités du Gouvernement pour les prochains mois, au Sénat le 14 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les grandes orientations du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2016.

Déclaration

Emploi et territoires : rapport de l'Observatoire des territoires 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la portée de l'inauguration de la déviation d'Axe-les-Thermes notamment pour l'attractivité touristique de la région d'Occitanie, le projet de loi actualisant la loi sur la montagne de 1985 et le désenclavement routier et ferroviaire de l'Ariège, Axe-les-Thermes, le 12 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, sur les financements consacrés au développement du Massif central dans le cadre de la réforme territoriale, au Sénat le 8 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur la répartition des compétences des collectivités locales résultant de la réforme territoriale, à Gorron le 19 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le premier contrat de réciprocité en France associant Brest Métropole et le Pays "Centre ouest Bretagne", à Plonévez-du-Faou le 4 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Politique des ruralités et mise en œuvre des contrats de ruralité.

Communiqué

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