Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ruth Marques  ;  François Duval  ;  Philippe Iselin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2016 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2017

Rapport annuel 2015 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2016

Rapport d'activité 2014 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er juin 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Louis-Jean de Nicolaÿ  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2016 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Comment mieux répondre aux besoins en logement dans les territoires ?

Avis

Auteur(s) :  Isabelle Roudil  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan de "revitalisation économique" promis à l'annonce de la fermeture de l'usine Whirlpool de la Somme, Amiens le 16 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les mesures de revitalisation du Bassin minier du Nord - Pas-de-Calais et les propositions de la candidate du Front national pour l'élection présidentielle, Oignies le 7 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la collectivité territoriale de Corse, à Ajaccio le 2 mars 2017.

Déclaration

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