Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Comment mieux répondre aux besoins en logement dans les territoires ?

Avis

Auteur(s) :  Isabelle Roudil  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan de "revitalisation économique" promis à l'annonce de la fermeture de l'usine Whirlpool de la Somme, Amiens le 16 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les mesures de revitalisation du Bassin minier du Nord - Pas-de-Calais et les propositions de la candidate du Front national pour l'élection présidentielle, Oignies le 7 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la collectivité territoriale de Corse, à Ajaccio le 2 mars 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er mars 2017. Réforme territoriale : réalisation des objectifs gouvernementaux au 1er janvier 2017.

Communiqué

1er mars 2017

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le rôle et l'importance du port maritime de Rouen et le soutien de l'Etat aux investissements structurants de la métropole, à Rouen le 3 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'amélioration des transports publics en Ile-de-France, à Massy le 7 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'État aux collectivités locales, sur la mise en oeuvre du plan climat air énergie territorial (PCAET) dans le cadre de la réforme territoriale, à Paris le 1er février 2017.

Déclaration

1er février 2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIVe législature (2012-2017)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Mission d'évaluation des réformes de l'assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) et de l'application du droit des sols (ADS)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Gadbin  ;  Pascaline Tardivon  ;  Charles Helbronner  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Haut de page