Amiante

Amiante : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 octobre 2010. Le financement de la sécurité sociale pour 2011.

Communiqué

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 9ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Rapport d'information (...) par la commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur le risque de mise sur le marché européen de produits contenant de l'amiante, au Sénat le 3 mars 2009.

Déclaration

Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er décembre 2008

Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2008

La traçabilité des expositions professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2008

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Propositions pour une réforme nécessaire et juste : groupe de travail sur la réforme du dispositif de cessation anticipée des travailleurs de l'amiante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Conférence de presse de MM. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, et Hervé Gaymard, secrétaire d’État chargé de la santé et de la sécurité sociale, sur l'orientation des actions arrêtées contre les risques liés à l'amiante et les mesures prises par le gouvernement, Paris le 3 juillet 1996.

Déclaration

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