Appellation contrôlée

Appellation contrôlée : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Berthomeau  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juillet 2001

Les Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine de produits agricoles et alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Louis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2001

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

Avis sur le développement des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et alimentaires, nationaux et communautaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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