Aquaculture

Aquaculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Plan de réorientation et/ou de suppression progressive des subventions dommageables à la biodiversité dans le cadre de la Stratégie nationale biodiversité 2030

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Locqueville  ;  Alessandra Kirsch  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Moyens publics et pratiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Charles-Henry Glaise  ;  Pierre Chamouard  ;  Rémy Slove  ;  Virginie Dumoulin  ;  Ghislain Gomard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mesures de simplifications légales, réglementaires et organisationnelles dans le secteur du mareyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Amaglio-Terisse  ;  Fabienne Ricard  ;  Didier Kholler  ;  Bruno Roumégou  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Création d'un observatoire de la pêche et de l'aquaculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Tregaro  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haut-commissariat au Plan - Rapport d'activité. Septembre 2022 à décembre 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Évaluation des aides à l'investissement et des aides de crise du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche : rapport d'évaluation final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Berville, Secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la Mer, sur l'avenir de l'aquaculture, la réforme de la politique commune de la pêche et la question des aides carburants, à Bruxelles le 18 juillet 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur le bilan de la politique de la pêche, notamment dans le cadre du Brexit, la gestion des quotas et l'annonce d'un plan Aquacultures d'avenir, Saint-Pol-de-Léon le 18 novembre 2021.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les efforts en faveur de la pêche et de l'aquaculture en France, à Séte le 14 juin 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les potentiels de l'économie de la mer pour l'Outre-mer, à Paris le 7 février 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Panonacle  ;  Sophie Auconie  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Diversification de l'activité des pêcheurs et aquaculteurs par le tourisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Garo  ;  Dominique Stevens  ;  Patrice Vermeulen  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er février 2017

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