Arbitrage

Arbitrage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur l'arbitrage sportif et la pratique sportive des jeunes, Puteaux le 28 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président du Mouvement démocrate (MoDem), à La Chaîne info le 10 septembre 2008, sur la polémique au sujet du fichier Edvige et sur l'indemnisation de Bernard Tapie après un arbitrage avec le Crédit Lyonnais concernant la vente d'Addidas.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de l'UMP, à La Chaîne Info le 9 septembre 2008, sur la polémique engendrée par le fichier Edvige, l'arbitrage financier entre B. Tapie et le Crédit Lyonnais, le financement du RSA et la campagne pour l'élection à la présidence du Sénat.

Interview

Interview de M. François Mitterrand, accordée à FR3 Alsace, accordée à FR3 Alsace, avant son voyage en Alsace, Paris, mercredi 21 novembre 1984.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 21 novembre 1988, sur la constitution d'un tribunal arbitral pour l'examen du différend entre la France et la Nouvelle-Zélande sur la situation du capitaine Prieur et du lieutenant-colonel Mafart.

Communiqué

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, au journal japonais "Nikkei" le 5 juillet 1992, sur l'aide à la CEI, la PAC, le sommet de la CSCE et les relations bilatérales franco-japonaises.

Article Interview

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur l'historique de la position française sur le conflit yougoslave, à l'Assemblée nationale le 9 octobre 1991.

Déclaration

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur la crise yougoslave, l'état de la conférence de paix pour le Cambodge, l'affaire des inspecteurs de l'ONU otages en Irak et la désignation du prochain secrétaire général de l'ONU, New York le 27 septembre 1991.

Conférence de presse Déclaration

Interviews de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat chargé de l'action humanitaire, à Europe 1 le 9 octobre 1991, RTL le 17 et France-Inter le 18, sur le service national humanitaire, le droit d'assistance humanitaire et le conflit yougoslave.

Interview

Article et interviews de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat chargé de l'action humanitaire, dans "Le Journal du dimanche" du 17 et du 24 novembre 1991 et à TF1 le 24, sur l'aide humanitaire à Dubrovnik et la nécessité d'une force d'interposition.

Article Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les axes pour le renforcement de la CSCE, Prague le 30 janvier 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur les accords d'association avec les pays de l'Est, les conditions pour la reconnaissance d'un Etat accédant à la souveraineté et la position de la CEE face au conflit yougoslave, Bruxelles le 16 décembre 1991.

Déclaration

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