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Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2004

Mission d'expertise sur les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Le Dore ; Georges Ribière ; Jean-Claude Thoret ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er janvier 2003

Connaître, comprendre, aimer... pour promouvoir la qualité architecturale, urbaine et paysagère

Rapport d'étude

Auteur(s) : Robert-Max Antoni ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2003

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) : Isac Chiva ; Rolande Bonnain ; Denis Chevallier ; Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le 1er avril 1994

Le Bruit dans la ville : avis

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Gualezzi ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 1998

Des solutions pour vivre mieux : rapport du groupe de travail sur les difficultés d'application de la réglementation sur les bruits de voisinage

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Ritter ; Conseil national du bruit

Remis le 1er janvier 2002

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) : Florence Contenay ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le 1er mai 1995

Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Frédéric Hugel ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la protection et la rénovation du patrimoine architectural de Le Corbusier, Firminy le 1er juillet 2000.

Déclaration

1er juillet 2000

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à Mme Catherine Clément, pour son livre sur la culture intitulé "Rêver chacun pour l'autre", Paris, juin 1982.

Interview

1er juin 1982