Républiquefrançaise
Architecture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
20 janvier 1993
19 avril 1989
10 janvier 1990
7 juillet 1982
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 2005
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Valade ; Jean-Claude Carle ; Jean-Léonce Dupont ; Pierre Laffitte ; Serge Lagauche ; Jean-Marc Todeschini ; Jean-François Voguet ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 10 mai 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Francis Chassel ; Pierre Quercy ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
Auteur(s) : Yves Dauge ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Gilbert Smadja ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 2003
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er janvier 2000