Républiquefrançaise
Archives : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Collinet ; Herve-Adrien Metzger ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er juillet 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Annette Wieviorka ; Conseil économique et social
Remis le 16 décembre 2003
Auteur(s) : Bernard Stirn ; Olivier Henrard ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 19 octobre 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; André Wiehn ; Mireille Jean ; Ministère de l'intérieur
Remis le 8 janvier 1998
Auteur(s) : Guy Braibant ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1996
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Premier ministre ; Comité pour la Mémoire et l'Histoire de l'Esclavage ; Ministère de l'Outre-mer
Remis le 1er avril 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Collomp ; Ministère de la justice
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Philippe Belaval ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 1999
Rapport interne
Auteur(s) : Dominique Ponsot ; Observatoire juridique des technologies de l'information
Remis le 1er septembre 1995
Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Catherine Piketty ; Christophe Dubois ; Fabrice Launay ; Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France
Remis le 1er janvier 2000