Arrêté

Arrêté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Arrêts, avis et communications des juridictions financières - Nouveau régime de responsabilité des gestionnaires publics 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Protection des points d'eau - Évaluation de la mise en oeuvre de l'arrêté du 4 mai 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Anne Dufour  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2019

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 29 novembre 2017, sur l'extension à 15 communes de Guadeloupe de la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle à la suite du passage de l'ouragan Maria.

Communiqué

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à Radio Classique le 30 août 2016, sur le meeting du PS à Colomiers, dans l'agglomération toulousaine, la préparation de l'élection présidentielle à gauche et l'affaire du "burkini".

Interview

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à BFM TV/RMC le 25 août 2016, sur les chiffres du chômage, la préparation de l'élection présidentielle, et l'affaire du "burkini".

Interview

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France Info le 25 août 2016, sur les chiffres du chômage, la stratégie de la gauche en vue de l'élection présidentielle et l'affaire du "burkini".

Interview

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "ITélé" le 25 août 2016, sur la polémique autour des arrêtés municipaux sur le port du burkini, sur les chiffres du chômage et les négociations sur le prix du lait.

Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à l'émission "Les 4 vérités" à France 2 le 9 décembre 2014, sur les enjeux de la conférence de Lima sur le climat et la polémique au sujet de l'interdiction des feux de cheminée en Ile-de-France.

Interview

Conseil des ministres du 19 mars 2014. La gestion de l'épisode de pollution de l'air.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juillet 2013. Arrêté d’admission en qualité de pupille de l’État.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'aide exceptionnel du fait des inondations dans le Sud-Ouest et l'accueil des gens du voyage, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les actions des autorités pour aider les victimes et prévenir les risques naturels, à Draguignan (Var) le 21 juin 2010.

Déclaration

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