Autobus

Autobus : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les différentes applications du Plan de déplacements urbains en région Ile de France, Paris, le 27 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le plan de développement du réseau des transports en commun en région Ile de France, la politique tarifaire et l'amélioration des conditions de transport des passagers de ce réseau, Argenteuil, le 22 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur l'autobus R312 et sur le contrat de productivité en matière de transports en commun, Caen le 10 décembre 1987.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chirac, maire de Paris, dans le "Journal du dimanche" du 11 avril 1982, sur la sécurité la circulation et les problèmes de logement à Paris, ses objectifs pour un éventuel second mandat de maire.

Article Interview

Discours de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur la politique des transports et les améliorations réalisées à Colombes, Colombes le 5 décembre 1982.

Déclaration

Discours de M. Charles Fiterman, ministre des transports sur les transports de la région parisienne, Cergy Pontoise le 15 février 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Fiterman, ministre des transports, sur les transports urbains, Bobigny le 2 mars 1982.

Déclaration

Allocution de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, sur la politique des transports, Paris le 10 décembre 1981

Déclaration

CM. 23 mai 1984 Les transports régionaux et départementaux de personnes.

Communiqué

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonduelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2005

Rapport sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Querolle  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2000

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