Bâtiment et travaux publics

Bâtiment et travaux publics : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, au Sénat le 10 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le plan de relance pour le logement, le soutien à l'investissement locatif, la simplification des normes de construction et le développement de l'apprentissage, à Paris le 20 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et le plan de relance de la construction, à Paris le 16 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la mobilisation du secteur des travaux publics dans le cadre de la transition énergétique, à Paris le 15 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique en faveur du logement, à Paris le 14 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les difficultés des entreprises du bâtiment et de l'artisanat et la relance de l'activité et de l'emploi dans le secteur, Paris le 11 avril 2013.

Déclaration

Mission sur l'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Fayein  ;  Bruno Lebental  ;  Delphin Rivière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2011

Conditions de travail - Bilan 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Technologies clés 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Le dispositif juridique concernant les relations interentreprises et la sous-traitance - Rapport du Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Volot  ;  Médiateur des Relations Inter-Entreprises industrielles et de la Sous-Traitance

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique du bâtiment et des travaux publics, à Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Conditions de travail - Bilan 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

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