Républiquefrançaise
Biocarburant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Syrota ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 1er octobre 2007
Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables ; Secrétariat d'Etat à l'Ecologie
Remis le 27 septembre 2007
Auteur(s) : Jacques Bordet ; Jean-Michel Michez ; Alain Gilot ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er mai 2006
Auteur(s) : Philippe Chalmin ; Dominique Bureau ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er août 2007
Auteur(s) : Délégation interministérielle au Développement durable
Remis le 27 avril 2007
Auteur(s) : François Heyman ; Conseil économique et social
Remis le 21 février 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Paul Emorine ; Sénat. Commission des affaires économiques
Remis le 31 janvier 2007
Auteur(s) : Serge Poignant ; Antoine Herth ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Remis le 25 octobre 2006
Déclaration
29 septembre 2006
Auteur(s) : Direction générale des entreprises
Remis le 1er septembre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Christian de Boissieu ; Ministère de l'Industrie ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Remis le 1er août 2006
12 septembre 2006