Biocarburant

Biocarburant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffite  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail sur les biocarburants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Douaud  ;  Jean-François Gruson  ;  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le 

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Véronique Hespel  ;  Jean-Yves Dupré  ;  François Baratin  ;  Dominique Gagey  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le  1er octobre 2005

Les débouchés non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bastiani  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 1996

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Desmarescaux  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 1998

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