Biomasse

Biomasse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la biomasse au service du développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Lambert  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les perspectives de la biomasse et de la filière bois dans le cadre de la politique de l'énergie et de la transition écologique, à Paris le 3 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Les énergies renouvelables Outre-mer : laboratoire pour notre avenir

Avis

Auteur(s) :  Patrick Ganelon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Plan d'adaptation pour les métiers de la croissance verte agriculture-forêt-paysage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Constant Lecoeur  ;  Alain Marcoux  ;  Gilbert Pescatori  ;  Philippe Vincent  ;  Philippe Trouvat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 février 2011, sur la politique de soutien aux énergies renouvelables dans les domaines du biogaz et du photovoltaïque.

Communiqué

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Roy  ;  Josy Mazodier  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mise en valeur de la forêt française et développement de la filière bois

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'environnement, nouveau champ d'action de la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

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