Bovin

Bovin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Réponses aux questions du directeur général de la santé, du directeur général de l'alimentation et du directeur général de la consommation... adressées au Comité interministériel sur les encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles en juillet 1996

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Direction générale de la Santé  ;  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale de l'Alimentation

Remis le  1er septembre 1996

Avis sur l'information relative aux modes d'élevage pour les filières bovines et avicoles

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur les modalités et les conditions de passage d'un abattage local du troupeau dans lequel un cas d'encéphalopathie spongiforme bovine est détecté à un abattage sélectif

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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