Bovin

Bovin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La politique agricole commune : bilan, enjeux et voies d'approfondissement

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Boyer  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er juin 1996

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Rapport interne

Auteur(s) :  François Colson  ;  Vincent Chatellier  ;  Alain Blogowski  ;  Institut national de la Recherche agronomique  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er octobre 1996

Analyse du risque de transmission des encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Direction générale de la Santé  ;  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale de l'Alimentation

Remis le  1er mai 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Sauvadet  ;  Michel Vergnier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Fonctionnement et contrôles de l'établissement d'équarrissage SARIA de Guer (Morbihan)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Réponses aux questions du directeur général de la santé, du directeur général de l'alimentation et du directeur général de la consommation... adressées au Comité interministériel sur les encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles en juillet 1996

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Dormont  ;  Direction générale de la Santé  ;  Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes  ;  Direction générale de l'Alimentation

Remis le  1er septembre 1996

Avis sur l'information relative aux modes d'élevage pour les filières bovines et avicoles

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur les modalités et les conditions de passage d'un abattage local du troupeau dans lequel un cas d'encéphalopathie spongiforme bovine est détecté à un abattage sélectif

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Haut de page