BRGM

BRGM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par le groupe de travail sur la réforme du code minier au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 27 avril 2010. Les métaux stratégiques.

Communiqué

Discours de M. André GIRAUD, ministre de l'industrie, sur la situation de la France et la politique gouvernementale en matière de minerais et de métaux non ferreux, Paris, le 26 juin 1979

Déclaration

Interview de M. Franck Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, dans "Le Monde" du 12 avril 1997, sur la suspension de la fusion entre GEC-Alsthom et Framatome et sur la création "éventuelle" d'un pôle minier regroupant la Cogema, le BRGM et Eramet.

Article Interview

Conseil des ministres du 13 Juillet 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juin 1989 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 4 juillet 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Septembre 1988 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 15 février 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Avril 1997 Mesure d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Avril 1997 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

CM. 29 octobre 1980 Les matières premières minérales.

Communiqué

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