Budget 2003

Budget 2003 : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, dans "Le Journal du Dimanche" du 18 août 2002, sur les premières mesures du gouvernement Raffarin, sa politique en matière de sécurité et de justice, la baisse des impôts, la préparation du budget 2003 et les prévisions de croissance, le smic et les 35 heures, le débat à l'intérieur du PS.

Interview

Interview de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, dans "Le Monde" le 10 août 2002, sur l'opposition de la France aux propositions du commissaire européen concernant la réforme de la politique agricole commune.

Article Interview

Interview de M. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "La Tribune" le 28 octobre 2002, sur le projet de loi sur le financement de la Sécurité sociale (PLFSS).

Article Interview

Conseil des ministres du 23 juin 2004. Règlement définitif du budget 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 novembre 2003. Loi de finances rectificative pour 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 juin 2003. La politique en faveur des personnes handicapées

Communiqué

Conseil des ministres du 23 octobre 2002. Les nouvelles perspectives pour l'enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. Loi de finances pour 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 novembre 2002. Le plan d'action en faveur du monde combattant.

Communiqué

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er février 2001

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice de 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mars 2004

Haut de page