Budget 2005

Budget 2005 : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les comptes de l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2005 -

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution de la loi de finances pour 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

L'expérimentation de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Cervel  ;  Laurence Védrine  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2005

Haut de page