Calendrier

Calendrier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 5 mai 1982 Projet de loi relatif au secteur privé dans les établissements d'hospitalisation publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Novembre 1988 Date des prochaines élections municipales.

Communiqué

CM. 21 avril 1982 Les chambres régionales des comptes

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 février 2008, sur l'élaboration d'un agenda social de la Fonction publique pour 2008.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le soutien de la France au déroulement de l'élection présidentielle au Liban, Beyrouth le 18 novembre 2007.

Déclaration

Interviews de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, à RMC et "Métro" le 28 septembre 2006, sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics.

Article Interview

Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er mai 2006

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne à dix pays candidats

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2003

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Monadier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er juillet 2001

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