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Chaîne de télévision

Chaîne de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Laurent Panifous, ministre chargé des relations avec le Parlement, à France Info le 5 novembre 2026, sur les recettes du budget et le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2027, l'augmentation du Smic et l'immigration.

Interview

Conférence de presse de Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et de MM. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique et David Amiel, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de finances de fin de gestion 2026, à Paris le 4 novembre 2026.

Conférence de presse

Rapport d'application de la délibération du 17 mai 2017 relative à la lutte contre le dopage et la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives au titre de l'exercice 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Rapport d'application de la délibération du 17 mai 2017 relative à la lutte contre le dopage et la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives au titre des exercices 2022 et 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Interview de M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, à CNews le 10 février 2023, sur la condamnation par l'Arcom de la chaîne C8 à une amende et la réforme des retraites.

Interview

Interview de M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à BFMTV le 10 février 2023, sur la mobilisation contre la réforme des retraites, l'examen parlementaire du projet de loi et la condamnation par l'Arcom de la chaîne C8 à une amende de 3,5 milliards d'euros.

Interview

Rapport au Gouvernement sur l'application du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié par le décret n° 2020-984 du 5 août 2020 (modification du régime de diffusion des œuvres cinématographiques sur les services de télévision)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le  1er décembre 2022

La représentation du handicap à l'antenne et l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes en situation de handicap - Rapport 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

La concentration dans le secteur des médias à l'ère numérique : de la réglementation à la régulation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anthony Requin  ;  Louis de Crevoisier  ;  Sylviane Tarsot-Gillery  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

La représentation du handicap à l'antenne et l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées - Bilan 2019 et actions 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

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