Chaîne de télévision

Chaîne de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'application de la délibération du 17 mai 2017 relative à la lutte contre le dopage et la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives au titre des exercices 2022 et 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Interview de M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, à CNews le 10 février 2023, sur la condamnation par l'Arcom de la chaîne C8 à une amende et la réforme des retraites.

Interview

Interview de M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à BFMTV le 10 février 2023, sur la mobilisation contre la réforme des retraites, l'examen parlementaire du projet de loi et la condamnation par l'Arcom de la chaîne C8 à une amende de 3,5 milliards d'euros.

Interview

Rapport au Gouvernement sur l'application du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié par le décret n° 2020-984 du 5 août 2020 (modification du régime de diffusion des œuvres cinématographiques sur les services de télévision)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le  1er décembre 2022

La représentation du handicap à l'antenne et l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes en situation de handicap - Rapport 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

La concentration dans le secteur des médias à l'ère numérique : de la réglementation à la régulation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anthony Requin  ;  Louis de Crevoisier  ;  Sylviane Tarsot-Gillery  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

La représentation du handicap à l'antenne et l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées - Bilan 2019 et actions 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

L’accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l'antenne - Bilan 2018 et actions 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Haut de page