Chambre de commerce

Chambre de commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le renforcement de la coopération entre les métropoles et les régions et l'élaboration du Pacte national de développement métropolitain entre l’Etat et les métropoles, à Bordeaux le 3 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le dynamisme de la CCIM et les mesures du gouvernement en faveur de la compétitivité des entreprises en Martinique, à Fort-de-France le 7 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la transformation des réseaux consulaires, Paris le 25 janvier 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 février 2016. Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la réforme des réseaux consulaires en adéquation avec la nouvelle carte régionale et la maîtrise des dépenses publiques, à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 novembre 2015. Réseaux des chambres des commerce et d'industrie et des chambres des métiers et de l'artisanat.

Communiqué

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Rabin  ;  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil des ministres du 13 mai 2015. Dénomination "CCI France".

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 2014, sur la création d'un pass Navigo à un tarif unique au sein des transports en Ile-de-France en 2015.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les efforts demandés aux chambres de commerce dans la politique de redressement des finances publiques, Paris le 18 septembe 2014.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le renforcement des dispositifs de collecte et d'analyse en matière d'intelligence économique et la prise en compte accrue des cyber-menaces visant les entreprises, à Paris le 4 juin 2014.

Déclaration

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