Chambre de métiers

Chambre de métiers : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur les mesures de soutien aux PME et sur les orientations prioritaires de l'action du secrétariat d'Etat, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 1997.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur la politique en faveur des PME et de l'artisanat, le projet de loi sur le cumul des mandats, la préparation des PME au passage à l'an 2000 et sur le financement des chambres de métiers, Paris, le 16 juin 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 juillet 2005. Chambres consulaires à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 janvier 2005. Chambres consulaires à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur "la tradition d'excellence" des chambres de métiers dans l'organisation des métiers de l'artisanat, sur la formation des apprentis et sur la nécessité d'alléger les charges des entreprises, de simplifier les formalités administratives, et de favoriser le financement des entreprises, Schiltigheim le 20 janvier 1999.

Déclaration

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - la formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Joly  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Joly  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la taxe pour frais de chambre de métiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Chouat  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport annuel d'activité 1999 de l'Inspection générale de l'industrie et du commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Castagnou  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité 1998 de l'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Castagnou  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 1999

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