Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

 
Sommaire
Rapport
annuel d'activité 2001 de l'Inspection Générale de l'Industrie
et du Commerce
Jean-Jacques
SANVERT
 
2002
 ÉDITORIAL DU CHEF DU CORPS
 
 L'INSPECTION GÉNÉRALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE
 L'IGIC HIER
 L'IGIC AUJOURD'HUI
 
 COUPS DE PROJECTEUR
 
 SÉMINAIRE « LES MUTATIONS INDUSTRIELLES »
 
 ÉTUDE SUR LES DÉLAIS DE PARUTION DE L'INDICE DE LA PRODUCTION
 INDUSTRIELLE (IPI) ET L'ADÉQUATION DU DISPOSITIF D'ENQUÊTES
 AUX BESOINS DE PRODUCTION D'UN INDICE MENSUEL
 
 ÉVALUATION DE LA PROCÉDURE DE DÉPASSEMENT DU DROIT ADDITIONNEL
 À LA TAXE POUR FRAIS DE CHAMBRE DE MÉTIERS
 
 MISSIONS EFFECTUÉES
 
 MISSIONS DE CONTRÔLE, D'AUDIT ET D'ÉVALUATION
 
 Missions terminées
 Chambre de commerce et d'industrie des Landes
 Chambre de commerce et d'industrie de l'Aisne
 Chambre régionale de commerce et d'industrie du Centre
 Chambre de métiers du Tarn
 Chambre de métiers de la Réunion
 Chambre de métiers de la Haute-Corse
 Centre d'études et de recherche des industries du béton (Cerib)
 Évaluation de la politique dite de « promotion » du comité
 de développement et de promotion du textile et de l'habillement
 (Defi)
 
 Missions en cours
 Chambre de commerce et d'industrie d'Alençon
 Chambre de commerce et d'industrie d'Avignon et de Vaucluse
 Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
 Chambre de métiers de l'Orne
 Contrôle des actions de l'ex-direction du Commerce intérieur
 financées par le Fonds social européen (FSE)
 
 MISSIONS D'ÉTUDE
 
 Missions terminées
 Contexte juridique de l'exercice des missions de la Semmaris
 Expertise nationale sur le Pôle image du bassin de Roubaix-Tourcoing
 Étude sur les procédures et les financements de l'Europe
 :les documents uniques de programmation (docup) et les nouvelles technologies
 de l'information dans les régions françaises
 Enquête sur les aides à la création et au développement
 des entreprises
 Évaluation de la procédure de dépassement du droit additionnel
 à la taxe pour frais de chambres de métiers
 
 Missions en cours
 Étude sur l'organisation locale de la collecte d'informations
 économiques sur l'énergie
 Étude sur les délais de parution de l'indice de la production
 industrielle (IPI) et l'adéquation du dispositif d'enquêtes
 aux besoins de production d'un indice mensuel
 Étude sur l'utilisation et la promotion des nouvelles technologies
 de l'information et de la communication (Ntic) par les CCI et CRCI auprès
 des Pme-Pmi
 Appui technique à la Mission parlementaire sur le développement
 des petites entreprises et les entreprises artisanales
 
 MISSIONS DE RECONVERSION ET DE MÉDIATION
 
 Missions terminées
 Expertise du site de Magny Cours
 
 Missions en cours
 Comité chargé du suivi des décisions relatives à
 la gestion du patrimoine immobilier de Charbonnages de France dans le bassin
 minier du Nord-Pas de Calais (Soginorpa)
 Expertise du Centre européen de ressources pour les reconversions et
 mutations industrielles (Cerrm)
 Séminaire sur les Mutations industrielles
 
 MISSIONS INTERNATIONALES
 
 Missions terminées
 Mission de coopération avec Madagascar
 Mission de coopération avec la Tunisie
 
 Missions en cours
 Mission d'évaluation du programme d'appui à la création
 de centres techniques industriels au Maroc
 
 MISSIONS PLURIANNUELLES OU PERMANENTES
 
 Contribution à la formation des agents pour le passage à la monnaie
 unique
 Participation aux missions de la commission « hygiène et sécurité
 »
 Participation à la commission interministérielle d'examen
 des candidatures aux fonctions de Conseiller du commerce extérieur de
 la France
 Activités du haut fonctionnaire chargé de la Terminologie et de
 la néologie, et représentant du ministère à la commission
 générale de Terminologie
 Représentation au sein des deux instances de gestion de l'office
 des Migrations internationales (OMI)
 Participation au comité de veille juridique du Minéfi
 Création d'un centre de ressources documentaires à l'Igic
 
 ANNEXES