Charbon

Charbon : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur la politique énergétique, Paris le 14 novembre 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique énergétique française, à l'Assemblée nationale le 21 octobre 1997.

Déclaration

Discours de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, sur la situation économique de la Lorraine, Pont-à-Mousson le 4 décembre 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le bilan énergétique de la France pour 1998, Paris, le 6 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, à l'Assemblée nationale le 19 avril 1984.

Déclaration Sélection

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation de l'industrie, de l'énergie et des télécommunications dans l'Union européenne et sur les actions règlementaires intervenues dans ces domaines lors de la Présidence française, Strasbourg le 11 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique énergétique de la France, notamment la sécurité d'approvisionnement, la prise en compte des coûts des dommages causés à l'environnement, la compétitivité de l'économie française, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Octobre 1994 Le Pacte charbonnier.

Communiqué

Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffitte  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Boissieu  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er août 2006

Charbon propre : mythe ou réalité ? - Groupe de travail sur le charbon du Délégué interministériel au développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle au Développement durable

Remis le 

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffite  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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