Républiquefrançaise
Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Agnès de Fleurieu ; André Graillot ; Gérard de Senneville ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er avril 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Antoine Beaussant ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Nicole Pery ; Premier ministre
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Jean-Marie Charon ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Danielle Hueges ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence
Remis le 1er mars 1996
Auteur(s) : Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe ; Premier ministre ; Présidence de la République
Remis le 1er novembre 2001
Auteur(s) : Bernard Cerquiglini ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er avril 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Andre Chavarot ; Bernard Glass ; Jacques Roussot ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 2000
Rapport interne
Auteur(s) : Association internationale Villes et Ports (Le Havre, Seine-Maritime) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er décembre 1998
Auteur(s) : Guy Carcassonne ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1998
Auteur(s) : Bernard Poignant ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1998
Déclaration
25 novembre 2002