Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 juin 2002. La préparation de la charte de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 octobre 2001. Le bilan de la saison touristique estivale.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen notamment sur l'élargissement de l'UE, l'Europe économique et sociale, l'Europe des citoyens et les relations extérieures de l'UE, notamment avec les pays méditérranéens et les Balkans, Nice le 9 décembre 2000.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Mars 1992 La charte des services publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1992 La Charte des services publics.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les progrès de la construction européenne et de la démocratie dans le monde en 2000 et l'espoir de voir, en l'an 2001, se réaliser la paix au Proche-Orient, se resserrer la coopération entre l'Union européenne, les Etats Unis et la Russie, diminuer les émissions de gaz à effet de serre et accroître l'aide aux pays les moins avancés... , Paris le 4 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 08 Juin 1994 L'accueil du public dans les administrations.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, et ses réponses aux interventions des présidents de groupes parlementaires du Parlement européen, sur le bilan du Conseil européen de Nice, celui de la présidence française, la réforme des institutions européennes et le rythme de la construction européenne, Strasbourg, 12 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 06 Février 1991 Bilan de la charte nationale de l'exportation.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1996 Bilan de la loi de modernisation de l'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Septembre 1995 La Mobilisation locale pour l'emploi.

Communiqué

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