CHSCT

CHSCT : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 mai 2020. Dispositions sociales pour faire face à l'épidémie de covid-19.

Communiqué

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Borowczyk  ;  Pierre Dharréville  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Fonctionnement des CHSCT régionaux de l'enseignement agricole et articulation avec les Commissions d'hygiène et de sécurité (CoHS) des EPLEFPA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Blesson  ;  Robert Tessier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Mazetier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques psycho-sociaux dans la fonction publique, à Paris le 22 octobre 2013.

Déclaration

Conditions de travail - Bilan 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

La prévention des risques psychosociaux

Avis

Auteur(s) :  Sylvie Brunet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur l'articulation de la dimension sociale et de la dimension environnementale du développement durable au sein de l'entreprise, Paris le 9 septembre 2009.

Déclaration

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