CHSCT

CHSCT : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique, Paris le 20 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 novembre 2009. L'amélioration des conditions de travail dans la fonction publique.

Communiqué

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Conférence de presse de rentrée de M. Jean Kaspar, secrétaire national de la CFDT, sur les propositions à négocier pour une politique de l'emploi adaptée aux nécessités de la modernisation, à Paris le 7 septembre 1984.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le programme d'action 1993 du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, Paris le 18 décembre 1992.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle devant l'Assemblée nationale, sur le projet de loi sur la prévention des risques professionnels, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle devant le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, sur les priorités d'action pour l'année 1992, "année européenne de la santé et de la sécurité" à Paris le 14 février 1992.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Le Parisien" du 17 avril 1991, sur le projet de loi sur la prévention des risques professionnels.

Article Interview

Déclaration en conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la prévention des risques professionnels et la transcription des directives européennes relatives à la santé et à la sécurité au travail, Paris le 17 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les propositions du rapport Bélier pour la représentation des salariés dans les PME, et sur le rappel de la priorité donnée à la modernisation négociée des entreprises, Paris le 3 octobre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la sécurité au travail, Paris les 13 et 14 février 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'évolution et les orientations pour les risques professionnels, Paris le 6 février 1990.

Déclaration

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