CHSCT

CHSCT : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Editorial de M. Jean Bornard, président de la CFTC, et article de M. Guy Drilleaud, secrétaire général de la CFTC, dans "Syndicalisme CFTC" de juillet-août 1988, sur les orientations du conseil confédéral concernant la construction d'un espace social européen.

Article

Article de M. Edmond Maire, ancien secrétaire général de la CFDT, dans "CFDT Aujourd'hui" de février 1989, sur l'action syndicale pour la prévention des risques industriels, intitulé "Partenaire indispensable".

Article

1er février 1989

Déclaration de la commission exécutive de la CFDT le 23 octobre 1989 et article de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, dans "Syndicalisme hebdo CFDT" le 9 novembre 1989, sur la signature de l'accord interprofessionnel sur les conditions de travail, suivi du texte de l'accord avec les commentaires de la CFDT.

Article Communiqué

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'amélioration des conditions de sécurité et d'hygiène du travail, Paris le 23 février 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Anicet Le Pors, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique et des réformes administratives, sur l'action sociale et le chèque vacances dans la fonction publique, Amiens le 7 octobre 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le rôle des salariés et de leurs représentants dans la modernisation des entreprises, Paris le 27 septembre 1988.

Déclaration

Interview de M. Alain Deleu, président de la CFTC, dans "La Dépêche du Midi" du 1er février 2002, sur les conditions de travail et les 35 heures.

Article Interview

1er février 2002

Discours de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la prévention des risques professionnels, l'indemnisation des maladies professionnelles liées à l'amiante et les mesures pour la sécurité au travail, Paris le 25 janvier 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 février 2002. Loi tendant à renforcer la maîtrise des risques technologiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Avril 1991 Prévention des risques professionnels.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Février 1991 La prévention des accidents du travail.

Communiqué

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Essig  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

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