Cinéma

Cinéma : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les engagements de programmation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roch-Olivier Maistre  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er mars 2009

L'industrie de l'image

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dutoit  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 12 mai 2010. Le cinéma numérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 avril 2010. L'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de vidéogrammes.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le soutien à la création cinématographique des pays méditerranéens et africains, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 janvier 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs d'aides au cinéma et l'avance sur recettes, Paris le 13 janvier 2010.

Déclaration

Création et internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Zelnik  ;  Jacques Toubon  ;  Guillaume Cerutti  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Code du cinéma et de l'image animée.

Communiqué

Etude sur l'accès du jeune public aux activités culturelles gérées ou soutenues par la Ville de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphane Marcilhacy  ;  Dominique Martin-Saint-Léon  ;  Odile Morand-Fehr  ;  Gérard Terrade  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme du lycée, à Paris le 13 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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