Citoyenneté

Citoyenneté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la laïcité, la citoyenneté et la démocratie, Rouen le 5 février 2016.

Déclaration

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Culture" le 19 janvier 2016, sur une proposition de déchéance de citoyenneté plutôt que de nationalité, faite par Jean-marc Ayrault, sur les 35 heures, sur les mesures de réduction du coût du travail.

Interview

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur l'accès au numérique pour tous, la protection des citoyens dans la société numérique et la circulation des données et du savoir, à l'Assemblée nationale le 19 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la lutte contre le terrorisme, le Pacte de sécurité et le Pacte de citoyenneté, Paris le 12 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la déchéance de nationalité pour les seuls binationaux condamnés pour crime terroriste et les chantiers de la réforme du collège et du marché du travail, à Paris le 4 janvier 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marianne Dubois  ;  Joaquim Pueyo  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Pour que vive la fraternité - Propositions pour une réserve citoyenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Onesta  ;  Jean-Marc Sauvé  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la nouvelle instance de dialogue avec l'islam, la laïcité garante de la liberté l'exercice des cultes et les thématiques liées au statut d'un islam de France (construction et financement des mosquées, statut de l'imam et des aumôniers, pratiques rituelles), à Paris le 15 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'engagement des jeunes dans le service civique, à Saint-Etienne le 8 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les relations entre la population et les forces de police, à Saint-Etienne le 8 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la citoyenneté et la laïcité, Paris le 12 mai 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mai 2015. Les conclusions des Assises de l'école pour les valeurs de la République.

Communiqué

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