Club sportif

Club sportif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Costantini  ;  Frédéric Besnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur la politque sportive notamment la compétitivité du modèle sportif français, la protection des athlètes mineurs et la promotion du sport, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur la réforme du sport professionnel, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Seguin  ;  Jean-Louis Valentin  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Accroître la compétitivité des clubs de football professionnel français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Christophe Caresche  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Le développement du sport à l'université

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Auneau  ;  Stéphane Diagana  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Contribution à la création de l'Ecole supérieure de management du sport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bertsch  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bertsch  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, en réponse à une question d'actualité sur la protection des jeunes footballeurs étrangers s'entraînant sur le territoire français, au Sénat le 20 mai 2008.

Déclaration

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à LCI le 1er avril 2008, sur le risque d'attentats terroristes et l'affaire de la banderole injurieuse envers les Ch'tis.

Interview

1er avril 2008

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