COGEMA

COGEMA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur la politique énergétique et le programme nucléaire de la France, Tokyo le 9 avril 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, en réponse à une question sur le contrat franco-allemand de retraitement des déchets nucléaires, Paris, le 20 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur l'évolution de la politique industrielle liée à l'influence européenne et la transformation du rôle de l'Etat, sur la stratégie industrielle fondée sur un environnement compétif et à le soutien à l'innovation, sur la politique énergétique dans un contexte d'ouverture à la concurrence, sur les industries aéronautiques, d'armements et culturelles, Paris, le 30 novembre 2000

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur le recours en Conseil d'Etat contre la privatisation des sociétés d'autoroutes, Paris le 9 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 avril 2001. Société des participations du CEA.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Décembre 1991 La Création d'un nouveau paysage industriel de pointe.

Communiqué

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Edition 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er mars 2003

La Contamination surfacique des convois de combustibles irradiés d'EDF : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  André-Claude Lacoste  ;  Direction de la Sûreté des Installations nucléaires  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 1998

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