Commerce international

Commerce international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Une mondialisation à la française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le  1er septembre 2005

Enjeux sociaux et concurrence internationale : du dumping social au mieux-disant social

Avis

Auteur(s) :  Didier Marteau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Cailleteau  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Localisation des activités économiques et stratégie de l'Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d'action régional pour l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  El Mouhoub Mouhoud  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

Politiques de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  David Encaoua  ;  Roger Guesnerie  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société - Les négociations commerciales multilatérales de l'OMC (volet agricole et alimentaire)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Raoult  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Avis

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Haut de page