Communication

Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur le dispositif "alerte enlèvement" qui doit permettre, en cas d'enlèvement d'enfant avéré, de lancer par l'intermédiare de tous les médias disponibles un message d'alerte au nivau national dans le but de susciter les témoignages, à Paris le 28 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les conséquences de l'erreur judiciaire d'Outreau et sur la nécessité d'assurer une information ouverte sur les problémes de justice aussi bien en direction du grand public que des autres acteurs de la justice, les avocats notamment, à Paris le 16 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la croissance économique et les inégalités sociales, Paris le 4 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les enjeux, le fonctionnement et le financement du site internet "club.senat.fr" destiné à rapprocher sénateurs et acteurs de la nouvelle économie, Paris le 24 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, présentant les modalités de systématisation du dispositif appelé "Amber Alerte" qui doit permettre la diffusion massive par les média d'un message d'alerte dans les cas avérés d'enlèvement d'enfant, à Paris le 29 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur les compétences et le fonctionnement de l'Assemblée nationale, la carrière des fonctionnaires de l'Assemblée et l'amélioration de la qualité des services rendus aux députés et à l'institution parlementaire, Paris le 11 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 juin 2005. Commercialisation à distance des services financiers auprès des consommateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 février 2000. La politique d'information sur l'Union européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 novembre 2002. Le plan d'action en faveur du monde combattant.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'importance de la chaîne de télévision parlementaire pour faire connaître l'activité du Parlement, Paris le 28 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 octobre 2000. Service d'information du gouvernement.

Communiqué

Annexes aux conclusions du Conseil européen sur l'hommage à M. Helmut Kohl, la représentation de la zone euro à l'extérieur, la coordination des politiques économiques, l'élargissement de l'UE et la liste des documents soumis au Conseil européen de Vienne, Vienne le 12 décembre 1998.

Communiqué

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