Républiquefrançaise
Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Denis Schrameck ; Karine Siboni ; Bernard Fitoussi ; Agnès Fontana ; Virginie Magnant ; Didier Lacaze ; Jean Roigt ; Dominique Varenne ; Frédéric Platet ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er juin 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Bruno Retailleau ; Sénat. Commission des affaires économiques
Remis le 27 juin 2007
Rapport d'activité
Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Remis le 31 janvier 2006
Avis
Auteur(s) : Jean-Marc Roirant ; Conseil économique et social
Remis le 11 juillet 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Charles de Vincenti ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er février 2006
Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public
Remis le 15 janvier 2005
Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs
Remis le 1er juin 2006
Auteur(s) : Philippe Adnot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 10 mai 2006
Auteur(s) : Gilles Chevalier ; Françoise Miquel ; Contrôle général des Armées ; Contrôle général économique et financier
Remis le 1er avril 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 23 février 2006
Auteur(s) : Hubert Bouchet ; Conseil économique et social
Remis le 4 février 2004
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er juillet 2005