Communication

Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 novembre 2009. La mise en oeuvre du traité de Lisbonne.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 novembre 2009. La campagne de vaccination contre la grippe A - H1N1.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 2009. L'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 2009. L'emploi des seniors.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 2009. Le soutien à la sous-traitance automobile.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La ville durable.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La biodiversité : plan d'action 2010.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La mise en oeuvre du volet « recherche » du Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. L'état d'avancement de la rénovation urbaine.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Les grands projets architecturaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Le redéploiement des armées et les mesures d'accompagnement territorial.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la circulation des œuvres audiovisuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

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